Mentions légales

Informations légales et administratives
Statut : « Profession Sport et Vie Associative 78 » est une association loi 1901

Siège social : 380 avenue des Sablons, 78370 Plaisir
R.N.A : W784002115
N° de Siret : 403 744 410 00073
Code APE : 9312Z

Tél : 01 39 20 12 30
E-mail : contact@profession-sport-78.com

Directeur de la publication : Profession Sport et Vie Associative 78 – Monsieur Chantel, en tant que président de l’Association Profession Sport et Vie Associative 78

Hébergement du site

Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Téléphone : Veuillez cliquer ici.

http://fr.wix.com/about/terms-of-use

Conditions d’utilisation

Ce site est normalement accessible à tout moment aux internautes utilisant un navigateur mis à jour et respectueux des standards. Une interruption pour maintenance technique ou mise à jour des données ou du site peut être toutefois décidée par Profession Sport et Vie Associative 78, sans préavis ni limitation de durée. Profession Sport et Vie Associative 78 met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables du site www.profession-sport-crib-78.com

Réalisation du site

Site web conçu et réalisé par Patricia Mosnier – www.nahecom.com

Crédits photos / vidéos / graphismes

Photos : Wix, Pixabay.com, Profession Sport et Vie Associative 78

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tout le contenu présent sur le site www.profession-sport-crib-78.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Profession Sport et Vie Associative 78 à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Profession Sport et Vie Associative 78, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Pour ces derniers, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle devra faire l’objet de l’accord préalable de leurs propriétaires. La représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Liens hypertextes

Le site www.profession-sport-crib-78.com offre des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Profession Sport et Vie Associative 78 n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site www.profession-sport-crib-78.com, il lui appartiendra d’adresser un email accessible à contact@profession-sport-78.com afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Profession Sport et Vie Associative 78 se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Nous ne pouvons être tenus responsables des préjudices qui pourraient être occasionnés par la connexion à un site internet par le biais des liens proposés dans nos pages web.

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur le site www.profession-sport-crib-78.com sont aussi précises que possible et le site remis à jour régulièrement. Toutefois, des inexactitudes, omissions ou carences dans la mise à jour peuvent survenir. Les utilisateurs devront donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’ils jugeront utiles. Profession Sport et Vie Associative 78 n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, sur le formulaire de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.profession-sport-crib-78.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de www.profession-sport-crib-78.com

Limitations de responsabilité

Profession Sport et Vie Associative 78 ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.profession-sport-crib-78.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées plus haut soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Profession Sport et Vie Associative 78 ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tel par exemple qu’un dommage causé au matériel de l’utilisateur…) consécutifs à l’utilisation du site www.profession-sport-crib-78.com. Le cas échéant, Profession Sport et Vie Associative 78 se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).